Banque de dépannage linguistique


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Brevet

 

Dans la section Notices par types de documents, la Banque de dépannage linguistique présente les règles essentielles auxquelles les références bibliographiques doivent se conformer. Chaque article de cette section propose des principes de base en matière de présentation des références bibliographiques lorsqu’il s’agit de livres, d’articles, de sites Web, de disques, de photographies, etc. Ces principes sont illustrés par des exemples réels, semi-fictifs ou fictifs. Pour les nombreux cas particuliers qui peuvent se présenter et qu’il est impossible de traiter dans la Banque, on consultera cependant avec profit un ouvrage spécialisé ou un protocole bibliographique plus complet.

 

Un brevet est un « titre délivré par les pouvoirs publics à une personne, qui établit ses droits de propriété relatifs à une invention, lui conférant les droits exclusifs d’exploitation pour un temps déterminé ».

 

Les renseignements nécessaires pour rédiger la notice bibliographique d’un brevet se trouvent généralement sur la page couverture ou dans la page de titre du document.

 

La description bibliographique d’un brevet peut se présenter de la manière suivante :

 

- titulaire du brevet;

- nom de l’invention;

- inventeur (lorsque ce dernier n’est pas titulaire du brevet);

- pays ou organisme de dépôt;

- type du document de brevet;

- numéro;

- date de publication du document.

 

Exemple :

 

HONDA MOTOR COMPANY. Reconnaissance au moyen de modèles locaux, Ryan RIFKIN, États-Unis, brevet international WO2004088632, 14 octobre 2004.

 

 

Pour en savoir davantage, vous pouvez consulter les articles Bibliographie, Éléments de la notice bibliographique, Formules et abréviations en usage dans les références bibliographiques et Présentation auteur-date.

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Date de la dernière actualisation de la BDL : décembre 2018

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