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Les sigles, abréviations et symboles
Les symboles



Symbole du droit d'auteur

 

Pour indiquer qu’une œuvre est protégée en vertu du droit d’auteur, on utilise le symbole ©, qui est celui du copyright. Ce symbole figure le plus souvent au verso de la page de titre, mais il apparaît parfois sur la quatrième de couverture. Il est suivi du nom du titulaire du droit et de l’année de publication.

 

Exemple :

 

- © Gouvernement du Québec, 2009

 

 

Par ailleurs, les réserves déjà émises sur l’emploi du terme copyright n’ont plus lieu d’être. En effet, l’emprunt à l’anglais copyright, qui est attesté en français depuis le XIXe siècle, est généralisé et légitimé en français québécois comme en français européen. Un réexamen de son usage nous amène à le considérer comme synonyme de droit d’auteur.

 

Quant aux mentions tous droits réservés et droits réservés, elles n’ajoutent rien de plus. Il n’est donc pas nécessaire de les faire figurer sous le symbole du copyright, comme on le voit parfois.

 

Mentionnons que l’apposition du symbole © est facultative dans la majorité des pays du monde. Elle ne confère pas directement de protection, le droit d’auteur n’y étant pas subordonné. Elle est cependant très répandue puisqu’elle procure certains avantages en cas de litige. Aux États-Unis, par exemple, une personne ne peut prétendre ignorer l’existence de droits sur une œuvre grâce à la présence du symbole ©.

 

 

Vous pouvez aussi consulter la fiche droit d’auteur de notre Grand dictionnaire terminologique.



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Date de la dernière mise à jour de la BDL : mars 2017

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